Relais du Silence, Inter-Hotel, Qualys-Hotel, P'tit Dej Hotel et Hôtel-Chalet de Tradition deviennent The Originals, Human Hotels & Resorts !
PRIVACY POLICY

LOREM ISPUM DOLOR SIT AMET

Dès Meilleur tarif garanti

PRIVACY POLICY

PROPRIÉTÉS INTELLECTUELLES
Les éléments que vous pouvez voir, entendre ou lire sur les sites internet %new_brand@@%, tout comme la présentation, le contenu des sites, les logiciels et les créations présentées sur les sites sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.

Le contenu est disponible pour un usage privé et non collectif.

En aucun cas vous n’êtes autorisés à copier, utiliser, distribuer, représenter, arranger, modifier, adapter, transformer, traduire,

 

reproduire, communiquer ou à exploiter, de quelque manière que ce soit, les sites ou tout élément de ces sites, en ce compris les textes, images, dessins, graphiques ou sons, sans l’accord préalable et écrit de la %new_brand@@%. La %new_brand@@% se réserve le droit de poursuivre en justice toute atteinte à ses droits de propriété intellectuelle, y compris devant les juridictions pénales. Pour la France, ces dispositions sont prévues par les articles L335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle pour le droit d’auteur, par l’article L521-1 du Code de la Propriété Intellectuelle pour les dessins et modèles, par les articles L716-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle pour les marques et par les articles L342-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle pour les bases de données, ou par toute loi s’y substituant.

Le code de la propriété intellectuelle n’autorisant, aux termes de l’article L. 122-5.2° et 3°a, d’une part, que les “copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective” et, d’autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d’exemple et d’illustration, “toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite” (art. L. 122-4). Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.


INFORMATIQUE ET LIBERTÉS (CNIL)
Vous pouvez envoyer des données vous concernant à %new_brand@@%.

Les traitements automatisés d’informations à caractère personnel relatives aux acheteurs seront faits conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés. %new_brand@@% se réserve le droit de collecter des informations sur les visiteurs, appelés utilisateurs du site Internet, et si nécessaire, de transmettre à des partenaires techniques les informations collectées.

Les acheteurs peuvent s’opposer à la divulgation de leurs coordonnées en le signalant à %new_brand@@%. Les utilisateurs disposent d’un droit d’accès et de rectification des données les concernant, conformément à la loi du 6 janvier 1978 modifiée. Pour ce faire, il faut écrire à :

%new_brand@@%
100, rue Petit
75019 Paris

LES COOKIES

Ce sont l’ensemble des données enregistrées par votre navigateur. Un cookie permet à son émetteur, pendant sa durée de validité, 13 mois au maximum, de reconnaître le terminal concerné à chaque fois que ce terminal accède à un contenu numérique comportant des cookies du même émetteur. Les informations d’état envoyées par le serveur peuvent être par exemple un identifiant de session, une langue, etc.

Nous utilisons les cookies de navigation, de fonctionnalité, de suivi d’audience, de publicité, d’affiliation, de réseaux sociaux, etc.

L’utilisation des cookies est soumise à votre consentement. Un bandeau d’information s’affiche lors de votre (première) visite sur nos sites Internet et permet d’accepter ou non la mise en place des cookies.

Vous pouvez aussi configurer l’acceptation de cookies directement dans votre navigateur Internet.